Mentions légales : Club HomeDoc
Version en vigueur au 30 avril 2026
Les présentes mentions légales s'appliquent à l'ensemble des services et applications disponibles sous le nom de domaine club.homedoc.fr (ci-après « le Site »).
Pages complémentaires
Éditeur du Site
- Nom de l'entreprise : HOMEDOC
- Statut juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 72 rue du Général Leclerc, 76000 Rouen, France
- RCS : ROUEN
- SIREN : 941 104 697
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR93941104697
- E-mail : support@homedoc.fr
- Téléphone : 06 85 71 59 66
- Directeur de la publication : Olivier Dosseh
Le Club HomeDoc est un service édité et exploité par la société HOMEDOC, ci-après désignée « l'Éditeur ».
Hébergement
- Nom de l'hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
Les bases de données et services d'authentification sont hébergés par :
- Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
- Serveurs localisés dans l'Union européenne (Irlande)
- Site web : https://supabase.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le Site (structure, textes, visuels, logos, marques, noms de domaine, et toute autre création) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de HOMEDOC ou de ses partenaires le cas échéant.
Pour toute information complémentaire, voir les conditions générales d'utilisation.
Données personnelles
Pour toute information relative au traitement des données personnelles, à leurs finalités et aux droits des utilisateurs, voir la politique de confidentialité.
Crédit photos et illustrations
L'ensemble des visuels et illustrations utilisés sur le Site sont la propriété exclusive de HOMEDOC.